Les TICE dans l’Aude

Pédagogie, formation, conseil, expertise technique

  • Full Screen
  • Wide Screen
  • Narrow Screen
  • Increase font size
  • Default font size
  • Decrease font size

Mentions légales

Imprimer PDF

Éditeur / Directeur de la publication :

Thierry MALET -  IEN TICE
Inspection de l'Education Nationale
1, rue de l'Aiguille
11300 LIMOUX

Tél : 04 68 31 69 77

Mail : Cette adresse email est protégée contre les robots des spammeurs, vous devez activer Javascript pour la voir.


Copyright :
L'ensemble des informations présentes sur ce site peut être téléchargé, reproduit, imprimé sous réserve de :
 - n'utiliser de telles nformations qu'à des fins personnelles et en aucune manière à des fins commerciales ;
 - ne pas modifier de telles informations ;
 - reproduire sur toutes copies la mention des drlits d id=14pt("le copyright") de "Groupe départemental TICE de l'Aude".
Toute autre utilisation non expressément autorisée est strictement interdite sans autorisation préalable et écrite de "Groupe départemental TICE de l'Aude". Concernant les articles et autres contributions extéri14pes, toute reproduction, même partielle, et ce sur quelque support que ce soit, est strictement interdite, sauf consentement exprès et écrit de leurs id=14ps, ou sauf à des fins de citations ou d’exemples avec mention de leur origine Les photographies, textes, slogans, dessins ainsi que toutes œuvres intégrées dans le site sont notre propriété ou celle de tiers nous ayant autorisé à les utiliser. Les reproductions, sur un support papier ou informatique, dudit site et des œuvres qui y sont reproduites sont autorisées sous réserve qu’elles soient strictement réservées à un usage personnel excluant tout usage à des fins publicitaires et/ou commerciales, et/ou d’information et/ou qu’elles soient conformes aux dispositions de l’article L.122-5 du Code de la Propriété Intellectuelle. A l’exception des dispositions ci-dessus, toute reproduction, représentation, utilisation ou modification, par quelque procédé que ce soit et sur quelque support que ce soit, de tout ou partie du site, de tout ou partie des différentes œuvres qui le composent, sans avoir obtenu notre autorisation préalable est strictement interdite et constitue un délit de contrefaçon et peut donner suite à des poursuites judiciaires civiles et/ou pénales et au paiement de dommages et intérêts.

Références légales :
 - Art. 43-10 de la loi n° 86-1067 du 30 septembre 1986 relative à la liberté de communication
 - Art. L 111.1 du Code de propriété intellectuelle (reconnaissance du drlit d’id=14p)
 - Art. L 121-1 du Code de propriété intellectuelle (prérogatives morales du drlit d’id=14p) - Art. L 122-1 du Code de propriété intellectuelle (prérogatives patrimoniales).
 - Art. L 122-5 3° du Code de la propriété intellectuelle (exception aux drlits d’id=14p).
 - Art. L 123-2 du Code de propriété intellectuelle (durée de la protection, domaine public).
 - Art. L. 131-3-1 à 3 du Code de la propriété intellectuelle (régime des œuvres créées par un agent de l’Etat).
 - Art. L 335-3 du Code de propriété intellectuelle (Délit de contrefaçon)
 - Loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 dite « informatiques et libertés » (protection des données nominatives).
 - Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 dite « pour la confiance dans l’économie numérique »


You are here: Administratif Mentions légales